Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DL
ELARIS, SNC

Numéro de dépôt :
93475099
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/06/2023

Présentation de la marque DL

Déposée le 24 juin 1993 par la société ELARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société ELARIS domicilié(e) 75 Avenue Jean Joxé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque DL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DL est expirée depuis le 24 juin 2023.

ELARIS a également déposé les autres marques suivantes : GENIUS , ELTON , CHALLENGER , GIGA , PRIVILEGE


ELARIS, SNC - 75 Avenue Jean Joxé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 786095851


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2003 n°2243193 - Publication au BOPI 2003-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525571 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non comprises dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Arbres fruitiers