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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELAP
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Sat industrie Sat industrie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sat industrie Sat industrie
ELAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3234268
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/07/2013
Sat industrie Sat industrie de ELAP

Présentation de la marque Sat industrie Sat industrie

Déposée le 2 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ELAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Sat industrie Sat industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELAP domicilié(e) Route Départementale 52,10400 PONT-SUR-SEINE - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 846 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque Sat industrie Sat industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sat industrie Sat industrie est expirée depuis le 2 juillet 2013.

ELAP a également déposé les autres marques suivantes : ELAP , ELAP , EUROPSAT , NEWSAT


ELAP Société Anonyme - Route Départementale 52,10400 PONT-SUR-SEINE - 10400 - France - SIREN 414846642


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Antennes, plus particulièrement antennes de télévision ; matériel de réception des signaux radio, télévision ; matériel électronique de réception, diffusion et traitement du signal télévision.