Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWSAT
ELAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3225001
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
14/05/2013
NEWSAT de ELAP

Présentation de la marque NEWSAT

Déposée le 14 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ELAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « NEWSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELAP domicilié(e) Route Départementale 52,10400 PONT-SUR-SEINE - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 846 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque NEWSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWSAT est expirée depuis le 14 mai 2013.

ELAP a également déposé les autres marques suivantes : ELAP , ELAP , Sat industrie Sat industrie , EUROPSAT


ELAP Société Anonyme - Route Départementale 52,10400 PONT-SUR-SEINE - 10400 - France - SIREN 414846642


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Cerclages métalliques et feuillards de cheminées pour antennes ; fixations murales métalliques de balcon, de charpente, de terrasse et tout autre matériel capable de tenir en situation une antenne de réception (quincaillerie métallique) ; visseries métalliques spécifiques pour arrimer la fixation d'une antenne sur son support. Outil et instrument à main entraînés manuellement de mise en service des connecteurs spéciaux pour le matériel audiovisuel. Antennes, plus particulièrement antennes de télévision ; matériel de réception des signaux radio, télévision ; matériel électronique de réception, diffusion et traitement du signal télévision ; câbles électriques, coaxiaux mono brins ou multibrins permettant le transport basse fréquence et haute fréquence de signaux ; connectique électrique basse et haute performance permettant le raccordement d'une antenne à un système de réception ; système d'étanchéité des connecteurs basse et haute fréquence ; câble et connecteur permettant le raccordement et le transport des signaux audio vidéo.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.