Déposée le 14 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ELAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « NEWSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELAP domicilié(e) Route Départementale 52,10400 PONT-SUR-SEINE - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 846 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque NEWSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELAP Société Anonyme - Route Départementale 52,10400 PONT-SUR-SEINE - 10400 - France - SIREN 414846642
CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Cerclages métalliques et feuillards de cheminées pour antennes ; fixations murales métalliques de balcon, de charpente, de terrasse et tout autre matériel capable de tenir en situation une antenne de réception (quincaillerie métallique) ; visseries métalliques spécifiques pour arrimer la fixation d'une antenne sur son support. Outil et instrument à main entraînés manuellement de mise en service des connecteurs spéciaux pour le matériel audiovisuel. Antennes, plus particulièrement antennes de télévision ; matériel de réception des signaux radio, télévision ; matériel électronique de réception, diffusion et traitement du signal télévision ; câbles électriques, coaxiaux mono brins ou multibrins permettant le transport basse fréquence et haute fréquence de signaux ; connectique électrique basse et haute performance permettant le raccordement d'une antenne à un système de réception ; système d'étanchéité des connecteurs basse et haute fréquence ; câble et connecteur permettant le raccordement et le transport des signaux audio vidéo.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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