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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS
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FATH DE FATH
Marque expirée - Marque en non vigueur

FATH DE FATH
ELANTIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1485044
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2018

Présentation de la marque FATH DE FATH

Déposée le 26 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FATH DE FATH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS domicilié(e) 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2370711) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 136 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2370711) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FATH DE FATH est expirée depuis le 26 août 2018.

ELANTIS a également déposé les autres marques suivantes : CHINE DE CHINE , REVE DE FATH , REVE DE CHINE , JACQUES F. FATH , DERAISON , FATH'S LOVE , JF GREEN WATER


ELANTIS société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2370711) - 75116 - France - SIREN 448136606


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2370711) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370711 - Publication au BOPI 2008-04-18

Renouvellement sans limitation n°2114719 - Publication au BOPI 1998-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 4 avril 1996 - Changement d'adresse n°199825 - Publication au BOPI 1996-04-04

Inscription le 3 février 2006 - Gage radié n°428137 - Publication au BOPI 2006-02-03

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253173 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 5 février 2002 - Gage constitué n°340451 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514887 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514888 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

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