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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS
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DERAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DERAISON
ELANTIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96626409
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2016

Présentation de la marque DERAISON

Déposée le 21 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERAISON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS domicilié(e) 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2313635) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 136 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2313635) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERAISON est expirée depuis le 21 mai 2016.

ELANTIS a également déposé les autres marques suivantes : CHINE DE CHINE , REVE DE FATH , FATH DE FATH , REVE DE CHINE , JACQUES F. FATH , FATH'S LOVE , JF GREEN WATER


ELANTIS Société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2313635) - 75116 - France - SIREN 448136606


CABINET M. SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2313635) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313635 - Publication au BOPI 2006-04-27

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514887 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

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