Marque renouvelée - Marque en vigueur

Villa Saint-Gris
ELAN, SAS

Numéro de dépôt :
3696567
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
Villa Saint-Gris de ELAN

Présentation de la marque Villa Saint-Gris

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villa Saint-Gris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN domicilié(e) 3 Rue Fenelon - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 509 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELAN SAS, M. BALACI Florence domicilié(e) 3 Rue Fenelon - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Villa Saint-Gris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Villa Saint-Gris arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

ELAN a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , GROUPE ASSOCIATIF ELAN , LA CHAPELLE SAINT GRIS , Prestige Grand Roy , Le Temps des Charmes , PSI PLANNING STRATÉGIQUE DE L'INFLUENCE , GREEN PISTE , NUALA , NUALA , GREENMARKET


ELAN, SAS - 3 Rue Fenelon - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 431509173


ELAN SAS, M. BALACI Florence - 3 Rue Fenelon - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728970 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-10-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.