Déposée le 3 novembre 2003 par l'association loi 1901 ELAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 ELAN domicilié(e) 2, BIS RUE ROGER SALENGRO,77124 CREGY LES MEAUX - 77124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 701 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ELAN A L'ATTENTION D'ETIENNE MADRANGES domicilié(e) Lieu dit LE VIEUX MOULIN, 4, RUE DE L'ECUISE,77660 ST JEAN LES DEUX JUMEAUX - 77660 - France.
La marque SELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION ELAN (ASSOCIATION LOI 1901) - 2, BIS RUE ROGER SALENGRO,77124 CREGY LES MEAUX - 77124 - France - SIREN 339701138
ASSOCIATION ELAN A L'ATTENTION D'ETIENNE MADRANGES - Lieu dit LE VIEUX MOULIN, 4, RUE DE L'ECUISE,77660 ST JEAN LES DEUX JUMEAUX - 77660 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Crèches d'enfants. Services médicaux – assistance médicale – services, hospitaliers maisons médicalisées – maisons de convalescence ou de repos.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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