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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN
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Prestige Grand Roy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prestige Grand Roy
ELAN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3733736
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2020
Prestige Grand Roy de ELAN

Présentation de la marque Prestige Grand Roy

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prestige Grand Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN domicilié(e) 27, avenue Adolphe Schneider 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 509 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France.

La marque Prestige Grand Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prestige Grand Roy est expirée depuis le 28 avril 2020.

ELAN a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , GROUPE ASSOCIATIF ELAN , LA CHAPELLE SAINT GRIS , Le Temps des Charmes , PSI PLANNING STRATÉGIQUE DE L'INFLUENCE , GREEN PISTE , NUALA , NUALA , GREENMARKET , VINO SELECT


ELAN, société par actions simplifiée - 27, avenue Adolphe Schneider 92140 CLAMART - France - SIREN 431509173


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins.