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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELAN
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Nature et Terroirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nature et Terroirs
ELAN, SA

Numéro de dépôt :
3787197
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
Nature et Terroirs de ELAN

Présentation de la marque Nature et Terroirs

Déposée le 1 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nature et Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELAN domicilié(e) 1 Allée Gabriel LIPPMANN - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 365 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELAN domicilié(e) 1 Allée Gabriel LIPPMANN - 56000 - VANNES - France.

La marque Nature et Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature et Terroirs est expirée depuis le 1 décembre 2020.

ELAN a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , GROUPE ASSOCIATIF ELAN , LA CHAPELLE SAINT GRIS , Prestige Grand Roy , Le Temps des Charmes , PSI PLANNING STRATÉGIQUE DE L'INFLUENCE , GREEN PISTE , NUALA , NUALA , GREENMARKET


ELAN, SA - 1 Allée Gabriel LIPPMANN - 56000 - VANNES - France - SIREN 312365539


ELAN - 1 Allée Gabriel LIPPMANN - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 25 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609502 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.