Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LA CHAPELLE SAINT GRIS
Numéro de dépôt :
3684869
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LA CHAPELLE SAINT GRIS
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAPELLE SAINT GRIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520606 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07