Déposée le 3 novembre 2003 par l'association loi 1901 ELAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPE ASSOCIATIF ELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 ELAN domicilié(e) 2, BIS RUE ROGER SALENGRO,77124 CREGY LES MEAUX - 77124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 701 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ELAN A L'ATTENTION D'ETIENNE MADRANGES domicilié(e) Lieu dit LE VIEUX MOULIN, 4, RUE DE L'ECLUSE,77660 ST JEAN LES DEUX JUMEAUX - 77660 - France.
La marque GROUPE ASSOCIATIF ELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION ELAN (ASSOCIATION LOI 1901) - 2, BIS RUE ROGER SALENGRO,77124 CREGY LES MEAUX - 77124 - France - SIREN 339701138
ASSOCIATION ELAN A L'ATTENTION D'ETIENNE MADRANGES - Lieu dit LE VIEUX MOULIN, 4, RUE DE L'ECLUSE,77660 ST JEAN LES DEUX JUMEAUX - 77660 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages – distribution de journaux. Remorquage – location de véhicules, de bateaux ou de chevaux services de taxis – réservation pour les voyages – agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de, données ou de documents stockés électroniquement. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs publication de livres – prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos – location de décors de spectacle – montage de bandes vidéo organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacle. Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques – architecture – conseils en propriété intellectuelle – recherches scientifiques à but médical.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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