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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN
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DUC DE BAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC DE BAR
ELAN, SAS

Numéro de dépôt :
4171289
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
DUC DE BAR de ELAN

Présentation de la marque DUC DE BAR

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN domicilié(e) 15C Parc de Bos Plan - 33750 - Beychac et Caillau - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 509 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Responsable Marques, Mme. Elena HOAREAU domicilié(e) 15C Parc de Bos Plan - 33750 - Beychac et Caillau - France.

La marque DUC DE BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BAR arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

ELAN a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , GROUPE ASSOCIATIF ELAN , LA CHAPELLE SAINT GRIS , Prestige Grand Roy , Le Temps des Charmes , PSI PLANNING STRATÉGIQUE DE L'INFLUENCE , GREEN PISTE , NUALA , NUALA , GREENMARKET


ELAN, SAS - 15C Parc de Bos Plan - 33750 - Beychac et Caillau - France - SIREN 431509173


Responsable Marques, Mme. Elena HOAREAU - 15C Parc de Bos Plan - 33750 - Beychac et Caillau - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.