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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN
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Cuvée Noblesse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée Noblesse
ELAN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3684946
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
Cuvée Noblesse de ELAN

Présentation de la marque Cuvée Noblesse

Déposée le 20 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Noblesse »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAN domicilié(e) 27, avenue Adolphe Schneider - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 509 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Noblesse est expirée depuis le 20 octobre 2019.

ELAN a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , GROUPE ASSOCIATIF ELAN , LA CHAPELLE SAINT GRIS , Prestige Grand Roy , Le Temps des Charmes , PSI PLANNING STRATÉGIQUE DE L'INFLUENCE , GREEN PISTE , NUALA , NUALA , GREENMARKET


ELAN, société par actions simplifiée - 27, avenue Adolphe Schneider - 92140 - CLAMART - France - SIREN 431509173


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521960 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Vins à l'exclusion des vins de Champagne ou des vins mousseux.