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Marques déposées par l'association loi 1901 ELAN
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C.A.T.O.P.EN. C.A.T. OPEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.T.O.P.EN. C.A.T. OPEN
ASSOCIATION ELAN (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3256392
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013
C.A.T.O.P.EN. C.A.T. OPEN de ELAN

Présentation de la marque C.A.T.O.P.EN. C.A.T. OPEN

Déposée le 3 novembre 2003 par l'association loi 1901 ELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.A.T.O.P.EN. C.A.T. OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ELAN domicilié(e) 2–BIS, RUE ROGER SALENGRO,77124 CREGY LES MEAUX - 77124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 701 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ELAN A L'ATTENTION DETIENNE MADRANGES domicilié(e) Lieu dit LE VIEUX MOULIN, 4, RUE DE L'ECLUSE,77660 ST JEAN LES DEUX JUMEAUX - 77660 - France.

La marque C.A.T.O.P.EN. C.A.T. OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.T.O.P.EN. C.A.T. OPEN est expirée depuis le 3 novembre 2013.

ELAN a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , GROUPE ASSOCIATIF ELAN , LA CHAPELLE SAINT GRIS , Prestige Grand Roy , Le Temps des Charmes , PSI PLANNING STRATÉGIQUE DE L'INFLUENCE , GREEN PISTE , NUALA , NUALA , GREENMARKET


ASSOCIATION ELAN (ASSOCIATION LOI 1901) - 2–BIS, RUE ROGER SALENGRO,77124 CREGY LES MEAUX - 77124 - France - SIREN 339701138


ASSOCIATION ELAN A L'ATTENTION DETIENNE MADRANGES - Lieu dit LE VIEUX MOULIN, 4, RUE DE L'ECLUSE,77660 ST JEAN LES DEUX JUMEAUX - 77660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie travaux de plâtrerie ou de plomberie travaux de couvertures de toits nettoyage de bâtiments (nivelage) d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres – nettoyage ou entretien de véhicules – assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) – désinfection – blanchisserie – rénovation de vêtements, entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Travaux de cordonnerie – rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus – installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux – installation, entretien et réparation de machines – installation, entretien et réparation d'ordinateur. Entretien et réparation d'horlogerie – réparation de serrures – restauration de mobiliers. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.