Déposée le 23 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) Elan Software Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELAN SOFTWARE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Elan Software Systems domicilié(e) 20 Avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 507 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RIGONI Jean-Jacques - France.
La marque ELAN SOFTWARE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elan Software Systems S.A - 20 Avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 419507082
Monsieur RIGONI Jean-Jacques - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363001 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Edition de logiciels et progiciels pour informatiser les modes opératoires, informatiser les opérations de pesée, informatiser la gestion magasin, informatiser la gestion des stocks, informatiser la création des formules. Elaboration (conception) de logiciels et progiciels dédiés aux industries réglementées et pharmaceutiques, cosmétiques, de chimie fine, de biotechnologie, alimentaires, agricoles et environnementales. Intégration et mise en œuvre de logiciels pour la supervision, le contrôle, la traçabilité, la sécurisation, la planification, le suivi des opérations de production, de recherche et développement et de fabrication. Création de logiciels et de progiciels pour la pesée, le suivi des ordres de fabrication, la gestion logistique, l'emballage, l'étiquetage, la réception, le suivi de fabrication, les expéditions cliniques. Création et intégration de logiciels et de progiciels informatisant les ressources et les emplois financiers, humains, logistiques, matériels, intellectuels, informatiques, commerciaux, mercatique, éducatifs, culturels, industriels, de services, juridiques, d'assurance qualité, de validation, de stylisme, de communication, de technologie, de gestion de projet et de conseil. Mise à jour de logiciels et progiciels, location de logiciels et progiciels informatiques, conseils en matière de logiciels, maintenance de logiciels et progiciels, validation de logiciels et progiciels, programmation pour ordinateurs et pour logiciels, location et consultation en matière de logiciels, progiciels et bases de données. Logiciels paramétrables et standards, logiciels multilingues, cédéroms. Saisie et traitements de données, conseils en gestion informatique, formation à l'utilisation de logiciels et progiciels, service de publicité, gestion et administration des affaires commerciales, juridiques et industrielles ; promotion des ventes par des tiers, création de bases de données, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location et administration de licences logiciels, location de logiciels multilingues.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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