Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELAN PHARMACEUTICALS, INC. organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93497340
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1993 par ELAN PHARMACEUTICALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est ELAN PHARMACEUTICALS, INC. organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 800 Gateway Boulevard, Californie,94080 South San Francisco,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2254524) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2254524) - 75847 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497340.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2013.

ELAN PHARMACEUTICALS a également déposé les autres marques suivantes : SELBUCCAL


ELAN PHARMACEUTICALS, INC. organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 800 Gateway Boulevard, Californie,94080 South San Francisco,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2254524) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2254524) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 15 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383409 - Publication au BOPI 2003-12-15

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254524 - Publication au BOPI 2003-12-19

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Préparations pharmaceutiques