Marque expirée - Marque en non vigueur

ELAN
ELAN GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3681930
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
ELAN de ELAN GmbH

Présentation de la marque ELAN

Déposée le 7 octobre 2009 par la société étrangère ELAN GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELAN »

Le déposant est la société étrangère ELAN GmbH domicilié(e) 25 Karnapp - D 21079 HAMBURG - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAN est expirée depuis le 7 octobre 2019.


ELAN GmbH, société de droit allemand - 25 Karnapp - D 21079 HAMBURG - Allemagne


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et outils, à savoir machines et machines-outils pour l'assemblage de composants de moteurs, incluant des appareils de préhension et de fixation ; moteurs et groupes moteurs, autres entraîneurs (parties de machines) (autres que pour véhicules terrestres), parties de moteurs, parties de groupes moteurs et autres entraîneurs (parties de machines) (autres que pour véhicules terrestres) ; pièces détachées d'embrayages à savoir accouplements et mécanismes de transmissions (autres que pour véhicules terrestres) ; filtres pour robots et moteurs et groupes de moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; équipements de convoyeurs à savoir transporteurs (machines).

Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle et de sauvetage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou le contrôle de l'énergie et en particulier de l'électricité ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement des données, réseaux informatiques, à savoir équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'extinction d'incendies (extincteurs) ; tous ces produits précités sont à destination uniquement des vaisseaux spatiaux, des avions transportant des passagers et des avions militaires et des navires transportant des passagers, des navires commerciaux et militaires.

Appareils et installations d'éclairage, appareils et installations d'air conditionné, appareils et installations de chauffage, appareils et installations frigorifiques, appareils et installations de séchage, appareils de cuisson, appareils et installations de générateurs de vapeur, appareils et installations de ventilation, appareils et installations d'approvisionnement en eau et à des fins sanitaires ; tous ces produits précités sont à destination uniquement des vaisseaux spatiaux, des avions transportant des passagers, des avions militaires, des navires commerciaux et militaires.

Vaisseaux spatiaux, avions transportant des passagers et avions militaires, navires transportant des passagers, navires commerciaux et militaires ; parties constitutives de ces véhicules et de ces appareils.

Services de recherches techniques et technologiques et d'élaboration (conception) dans le domaine du voyage spatial, la construction d'avions militaires et d'avions pour le transport de passagers, la construction de navires pour le transport de passagers, de navires commerciaux et militaires et d'installations à l'énergie éolienne, ces services étant rendus par des ingénieurs ; développement, à savoir recherches techniques et technologiques, établissements de plans pour la construction, élaboration (conception) et expérimentation à savoir essais de matériaux de vaisseaux spatiaux, aéronefs militaires et aéronefs pour le transport de passagers, navires pour le transport de passagers, navires commerciaux et militaires et installations à l'énergie éolienne, ces services étant rendus par des ingénieurs ; établissement de plans (construction) pour des installations dans le domaine du voyage spatial ; élaboration (conception) et développement de matériels informatiques à savoir parties et périphériques d'ordinateurs et de logiciels pour vaisseaux spatiaux, pour aéronefs pour le transport de passagers, pour navires pour le transport de passagers, pour navires commerciaux et militaires et pour des installations à l'énergie éolienne.