Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINZOTE PAPIER DE BANANE
ELAN DISTRIBUTION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95555572
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque PINZOTE PAPIER DE BANANE

Déposée le 26 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PINZOTE PAPIER DE BANANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAN DISTRIBUTION domicilié(e) 21, rue Oudry, 75013 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 460 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loys DIVOUX ELAN DISTRIBUTION - France.

La marque PINZOTE PAPIER DE BANANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINZOTE PAPIER DE BANANE est expirée depuis le 26 janvier 2005.


ELAN DISTRIBUTION S.A.R.L. - 21, rue Oudry, 75013 Paris - France - SIREN 389460619


Loys DIVOUX ELAN DISTRIBUTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits pour l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.