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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE
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VitiNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VitiNATURE
ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE, SARL

Numéro de dépôt :
3905083
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
VitiNATURE de ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE

Présentation de la marque VitiNATURE

Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VitiNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE domicilié(e) 311 Draille du Plo Midi - 34730 - PRADES LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 475 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc club du Millénaire – Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque VitiNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VitiNATURE est expirée depuis le 15 mars 2022.

ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes : VITINATURE , DEVELOPPEMENT elan , INGÉNIERIE elan , élan INGÉNIERIE


ELAN DEVELOPPEMENT CORPORATE, SARL - 311 Draille du Plo Midi - 34730 - PRADES LE LEZ - France - SIREN 538475468


ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme SONNIER Marie - Parc club du Millénaire – Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581726 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.