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Marques déposées par ELAN CITE
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MY CITY POCKET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY CITY POCKET
ELAN CITE

Numéro de dépôt :
4563427
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
MY CITY POCKET de ELAN CITE

Présentation de la marque MY CITY POCKET

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par ELAN CITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY CITY POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est ELAN CITE domicilié(e) 12 rue de la garenne - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNER Avocat, Madame Julie FORNER domicilié(e) 4 rue de l'Hôtel de ville - 44000 - Nantes - France.

La marque MY CITY POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY CITY POCKET arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

ELAN CITE a également déposé les autres marques suivantes : Elan Cité


ELAN CITE - 12 rue de la garenne - 44700 - ORVAULT - France


FORNER Avocat, Madame Julie FORNER - 4 rue de l'Hôtel de ville - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Applications mobiles pour la collecte, la compilation, le traitement, la transmission et l'échange électronique de données, entre une collectivité et ses administrés ;

Echange électronique de données, fourniture d'accès à des bases de données ;

Service de réseautage social en ligne entre une collectivité et ses administrés.