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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elan Bois
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MAISON PASSIVE 74 GROUPEMENT DE CONCEPTEURS ET ARTISANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON PASSIVE 74 GROUPEMENT DE CONCEPTEURS ET ARTISANS
Elan Bois, SAS
VINCENT COLINEAU, SARL
AKN Menuiserie, Entreprise individuelle
ECOPTIM, SARL

Numéro de dépôt :
4189461
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2025
MAISON PASSIVE 74 GROUPEMENT DE CONCEPTEURS ET ARTISANS de Elan Bois

Présentation de la marque MAISON PASSIVE 74 GROUPEMENT DE CONCEPTEURS ET ARTISANS

Déposée le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elan Bois, la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINCENT COLINEAU, AKN MenuiserieTODO, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON PASSIVE 74 GROUPEMENT DE CONCEPTEURS ET ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Elan Bois domicilié(e) 1 rue des Artisans - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINCENT COLINEAU domicilié(e) 365 route du Praz - 74370 - LES OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , AKN MenuiserieTODO domicilié(e) 26 chemin des Cloches - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPTIM domicilié(e) 410 route de Thônes - 74210 - FAVERGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elan Bois, M. BRIS Joseph domicilié(e) 1 rue des Artisans - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France.

La marque MAISON PASSIVE 74 GROUPEMENT DE CONCEPTEURS ET ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PASSIVE 74 GROUPEMENT DE CONCEPTEURS ET ARTISANS arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.


Elan Bois, SAS - 1 rue des Artisans - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France - SIREN 7

VINCENT COLINEAU, SARL - 365 route du Praz - 74370 - LES OLLIERES - France - SIREN 3

AKN Menuiserie, Entreprise individuelle - 26 chemin des Cloches - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 5

ECOPTIM, SARL - 410 route de Thônes - 74210 - FAVERGES - France - SIREN 5


Elan Bois, M. BRIS Joseph - 1 rue des Artisans - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous ces produits etant fabriques par un artisan.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits etant fabriqués par un artisan.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; tous ces produits etant fournis par un artisan.