Déposée le 4 mars 2003 par l'association loi 1901 elan bearnais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « élan béarnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 elan bearnais domicilié(e) rue balest, stade préville, Rue Labestaa, Stade Préville - 64300 - ORTHEZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, elan bearnais domicilié(e) rue balest, stade préville - 64300 - ORTHEZ - France.
La marque élan béarnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212837.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque élan béarnais est expirée depuis le 4 mars 2023.
elan bearnais, association loi 1901 - rue balest, stade préville, Rue Labestaa, Stade Préville - 64300 - ORTHEZ - France
elan bearnais - rue balest, stade préville - 64300 - ORTHEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520445 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-01-30
Vêtements, chaussures, chapellerie : Tshirts, sweats, chemises, parkas, bonnets, casquettes, écharpes. Jouets : ours en peluche. Parapluies.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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