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Marques déposées par l'association loi 1901 ELAN ARGONNAIS
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ELAN ARGONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELAN ARGONNAIS
Association ELAN ARGONNAIS

Numéro de dépôt :
3048863
Date de dépôt :
25/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2010
ELAN ARGONNAIS de ELAN ARGONNAIS

Présentation de la marque ELAN ARGONNAIS

Déposée le 25 août 2000 par l'association loi 1901 ELAN ARGONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELAN ARGONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ELAN ARGONNAIS domicilié(e) 33 rue Chanzy, BP 76, 51801 SAINTE MENEHOULD Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 612 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ELAN ARGONNAIS - France.

La marque ELAN ARGONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAN ARGONNAIS est expirée depuis le 25 août 2010.


Association ELAN ARGONNAIS - 33 rue Chanzy, BP 76, 51801 SAINTE MENEHOULD Cedex - France - SIREN 775612849


Association ELAN ARGONNAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

- Logiciel d'évaluation de la personne handicapée.