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Marques déposées par la société ELA MEDICAL
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XELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XELA
ELA MEDICAL

Numéro de dépôt :
3085602
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2011

Présentation de la marque XELA

Déposée le 23 février 2001 par la société ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100 rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryse PHILBERT - France.

La marque XELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELA est expirée depuis le 23 février 2011.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL - 98-100 rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 309786481


Maryse PHILBERT - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Appareils chirurgicaux et médicaux implantables pour le traitement de dysfonctionnement cardiaque : stimulateurs cardiaques, sondes de stimulation cardiaque, défibrillateurs, appareils enregistreurs.