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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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TWIN TRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWIN TRACE
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98766838
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque TWIN TRACE

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWIN TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO François DUSOLIER Sce des marques - France.

La marque TWIN TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIN TRACE est expirée depuis le 24 décembre 2008.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO François DUSOLIER Sce des marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Appareil pour la fonction d'asservissement en fréquence destinée à un stimulateur cardiaque.