Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
/
TENOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENOR
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99772455
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100 Rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO FRANÇOIS DUSOLIER (Sce des Marques) - France.

La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 2 février 2009.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100 Rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO FRANÇOIS DUSOLIER (Sce des Marques) - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Défibrillateur.