Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STILITH
ELA MEDICAL

Numéro de dépôt :
1394338
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2007

Présentation de la marque STILITH

Déposée le 16 février 1987 par ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STILITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELA MEDICAL,, domicilié(e) 98-100 rue Maurice Arnoux, 92100 MONTROUGE (dossier no 2084331) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François DUSOLIER Sce des Marques domicilié(e) (dossier no 2084331) - France.

La marque STILITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STILITH est expirée depuis le 16 février 2007.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA , SYNEFLASH


ELA MEDICAL - 98-100 rue Maurice Arnoux, 92100 MONTROUGE (dossier no 2084331) - France


François DUSOLIER Sce des Marques - (dossier no 2084331) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084331 - Publication au BOPI 1997-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Appareils et instruments scientifiques, optiques, électriques, électroniques, à usage médical, composants électroniques, générateurs d'impulsions, piles électriques à usage médical, instruments, appareils, ustensiles chirurgicaux, médicaux, excitateurs et stimulateurs cardiaques externes et implantables, électrodes et sondes cardiaques, appareils médico-électriques, médico-électroniques, médico-magnétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.