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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELA MEDICAL
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STELIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

STELIX
ELA MEDICAL Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
97663355
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque STELIX

Déposée le 12 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100 rue Maurice Arnoux,92120 MONTROUGE (dossier no 2332464) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selarl domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2332464) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STELIX est expirée depuis le 12 février 2017.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL Société par Action Simplifiée - 98-100 rue Maurice Arnoux,92120 MONTROUGE (dossier no 2332464) - 92120 - France - SIREN 309786481


BECKER & JOLY Selarl - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2332464) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332464 - Publication au BOPI 2007-01-25

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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