Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELIS
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
97663357
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque STELIS

Déposée le 12 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DUSOLIER Sce des Marques - France.

La marque STELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELIS est expirée depuis le 12 février 2007.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


François DUSOLIER Sce des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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