Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELA
ELA MEDICAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95562874
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque STELA

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO Service des Marques - France.

La marque STELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELA est expirée depuis le 15 mars 2005.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL Société anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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