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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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SAPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPA
ELA MEDICAL société anonyme

Numéro de dépôt :
1344271
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006
SAPA de ELA MEDICAL

Présentation de la marque SAPA

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 Montrouge (dossier no 2059193) - France.

La marque SAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPA est expirée depuis le 26 février 2006.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL société anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 Montrouge (dossier no 2059193) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1995 n°2059193 - Publication au BOPI 1995-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Stimulateurs cardiaques.