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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELA MEDICAL
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SAFER NATURAL RHYTHM INSIDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAFER NATURAL RHYTHM INSIDE
ELA MEDICAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3454012
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
SAFER NATURAL RHYTHM INSIDE de ELA MEDICAL

Présentation de la marque SAFER NATURAL RHYTHM INSIDE

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFER NATURAL RHYTHM INSIDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100 Rue Maurice Arnoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFER NATURAL RHYTHM INSIDE est expirée depuis le 3 octobre 2016.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL Société par Actions Simplifiée - 98-100 Rue Maurice Arnoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 309786481


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils médicaux à savoir stimulateurs, défibrillateurs ou appareils de resynchronisation cardiaque implantables.