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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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MULTISIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTISIS
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99777038
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque MULTISIS

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MULTISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100 rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO François DUSOLIER Sce des Marques - France.

La marque MULTISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTISIS est expirée depuis le 23 février 2009.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , ORCHESTRA , SYNEFLASH


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100 rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO François DUSOLIER Sce des Marques - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Stimulateur cardiaque.