Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELA Rhapsody
ELA MEDICAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3189180
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012
ELA Rhapsody de ELA MEDICAL

Présentation de la marque ELA Rhapsody

Déposée le 16 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELA Rhapsody » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, ,92100 MONTROUGE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.

La marque ELA Rhapsody a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELA Rhapsody est expirée depuis le 16 octobre 2012.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, Société Anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, ,92100 MONTROUGE - 92100 - France - SIREN 309786481


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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