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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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ELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELA
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99788339
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque ELA

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO François DUSOLIER Sce des marques - France.

La marque ELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELA est expirée depuis le 23 avril 2009.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO François DUSOLIER Sce des marques - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, odontologiques et vétérinaires et, en particulier, stimulateurs cardiaques.