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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98762769
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO François DUSOLIER (Sce des Marques) - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 4 décembre 2008.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO François DUSOLIER (Sce des Marques) - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Défibrillateur.