Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
97697235
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque CLIP

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100 rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO François DUSOLIER Service des Marques - France.

La marque CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP est expirée depuis le 29 septembre 2007.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100 rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO François DUSOLIER Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Logiciel d'aide à la programmation des paramètres et des fonctions mémoire des prothèses implantables