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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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CHORUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHORUS
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1393191
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque CHORUS

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100 rue Maurice Arnoux, 92190 MONTROUGE (dossier no 2073664) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François DUSOLIER Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2073664) - France.

La marque CHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHORUS est expirée depuis le 7 novembre 2006.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100 rue Maurice Arnoux, 92190 MONTROUGE (dossier no 2073664) - France


François DUSOLIER Service des Marques - (dossier no 2073664) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1996 n°2073664 - Publication au BOPI 1996-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Appareils médicaux et chirurgicaux, à savoir appareils pour la stimulation cardiaque.