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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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AUTO REST RATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO REST RATE
ELA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98763466
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque AUTO REST RATE

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUTO REST RATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO François DUSOLIER (Sce des Marques) - France.

La marque AUTO REST RATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO REST RATE est expirée depuis le 9 décembre 2008.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , SYNETEC , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA


ELA MEDICAL, société anonyme - 98-100, rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE - France


SYNTHELABO François DUSOLIER (Sce des Marques) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Fonction de commutateurs automatiques d'un stimulateur cardiaque.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.