Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGICIEL APEL EL2I INFORMATIQUE EL2I INGENIERIE GROUPE EL2I - L'Excellence par le service
EL2I INFORMATIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
4026107
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
LOGICIEL APEL EL2I INFORMATIQUE EL2I INGENIERIE GROUPE EL2I - L\'Excellence par le service de EL2I INFORMATIQUE

Présentation de la marque LOGICIEL APEL EL2I INFORMATIQUE EL2I INGENIERIE GROUPE EL2I - L'Excellence par le service

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL2I INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGICIEL APEL EL2I INFORMATIQUE EL2I INGENIERIE GROUPE EL2I - L'Excellence par le service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL2I INFORMATIQUE domicilié(e) 241 TOUR DE L'EUROPE - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 185 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL2I INFORMATIQUE, M. PIERRE SCHNOEBELEN domicilié(e) 241 TOUR DE L'EUROPE - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque LOGICIEL APEL EL2I INFORMATIQUE EL2I INGENIERIE GROUPE EL2I - L'Excellence par le service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGICIEL APEL EL2I INFORMATIQUE EL2I INGENIERIE GROUPE EL2I - L'Excellence par le service est expirée depuis le 9 août 2023.


EL2I INFORMATIQUE, SARL - 241 TOUR DE L'EUROPE - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 529185324


EL2I INFORMATIQUE, M. PIERRE SCHNOEBELEN - 241 TOUR DE L'EUROPE - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS).