Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BICHOUX DU SEGALA LE GOUT DES TRADITIONS
EL.VI.TARN S.A.R.L. (Eleveurs de Viande du Tarn)

Numéro de dépôt :
96624331
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque LES BICHOUX DU SEGALA LE GOUT DES TRADITIONS

Déposée le 3 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL.VI.TARN(Eleveurs de Viande du Tarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LES BICHOUX DU SEGALA LE GOUT DES TRADITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL.VI.TARN(Eleveurs de Viande du Tarn domicilié(e) La Bonicarde, 81290 VIVIERS LES MONTAGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL.VI.TARN S.A.R.L. Eleveurs de Viande du Tarn - France.

La marque LES BICHOUX DU SEGALA LE GOUT DES TRADITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BICHOUX DU SEGALA LE GOUT DES TRADITIONS est expirée depuis le 3 mai 2006.


EL.VI.TARN S.A.R.L. (Eleveurs de Viande du Tarn) - La Bonicarde, 81290 VIVIERS LES MONTAGNES - France


EL.VI.TARN S.A.R.L. Eleveurs de Viande du Tarn - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Viande, extraits de viande Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.