Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EL QUALI HERVE
/
JEAN-CHARLES DEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-CHARLES DEVILLE
EL QUALI HERVE
ZEITOUN JULES

Numéro de dépôt :
92414769
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque JEAN-CHARLES DEVILLE

Déposée le 13 avril 1992 par EL QUALI HERVE et ZEITOUN JULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN-CHARLES DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Les déposants sont EL QUALI HERVE, domicilié(e) 7, RUE LOUISE THULLIEZ, 75019 PARIS - France et ZEITOUN JULES, domicilié(e) 69, RUE HAXO, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEITOUN JULES - France.

La marque JEAN-CHARLES DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-CHARLES DEVILLE est expirée depuis le 13 avril 2002.


EL QUALI HERVE - 7, RUE LOUISE THULLIEZ, 75019 PARIS - France

ZEITOUN JULES - 69, RUE HAXO, 75020 PARIS - France


ZEITOUN JULES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vêtements