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Marques déposées par EL MOUDNI Samy
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CHÂTEAU PERCHÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU PERCHÉ
EL MOUDNI Samy

Numéro de dépôt :
4258459
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/03/2026
CHÂTEAU PERCHÉ de EL MOUDNI Samy

Présentation de la marque CHÂTEAU PERCHÉ

Déposée le 21 mars 2016 par EL MOUDNI Samy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU PERCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est EL MOUDNI Samy domicilié(e) 7 rue du Consul - 63670 - ORCET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samy El Moudni domicilié(e) 7 rue du Consul - 63670 - ORCET - France.

La marque CHÂTEAU PERCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PERCHÉ arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


EL MOUDNI Samy - 7 rue du Consul - 63670 - ORCET - France


Samy El Moudni - 7 rue du Consul - 63670 - ORCET - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; concerts.