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Marques déposées par EL MELLITI ALAIN MONGI
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NOT FREE LA QUALITE A UN PRIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOT FREE LA QUALITE A UN PRIX
EL MELLITI ALAIN MONGI

Numéro de dépôt :
3302252
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014
NOT FREE LA QUALITE A UN PRIX de EL MELLITI ALAIN MONGI

Présentation de la marque NOT FREE LA QUALITE A UN PRIX

Déposée le 8 juillet 2004 par EL MELLITI ALAIN MONGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOT FREE LA QUALITE A UN PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est EL MELLITI ALAIN MONGI domicilié(e) 34 RUE DES ROCAILLES,95490 VAUREAL - 95490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL MELLITI ALAIN domicilié(e) 34 RUE DES ROCAILLES,95490 VAUREAL - 95490 - France.

La marque NOT FREE LA QUALITE A UN PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT FREE LA QUALITE A UN PRIX est expirée depuis le 8 juillet 2014.


EL MELLITI ALAIN MONGI - 34 RUE DES ROCAILLES,95490 VAUREAL - 95490 - France


EL MELLITI ALAIN - 34 RUE DES ROCAILLES,95490 VAUREAL - 95490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Horlogeries et instruments chronométriques. Malles et valises ; sacs à main. Vêtements ; Sous vêtements ; Chaussures ; Foulards ; cravates.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.