Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EL MANSSOURI HASSAN
/
CONSENTIEL OPTIMISE LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSENTIEL OPTIMISE LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS
EL MANSSOURI HASSAN

Numéro de dépôt :
3369957
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
CONSENTIEL OPTIMISE LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS de EL MANSSOURI HASSAN

Présentation de la marque CONSENTIEL OPTIMISE LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS

Déposée le 11 juillet 2005 par EL MANSSOURI HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSENTIEL OPTIMISE LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est EL MANSSOURI HASSAN domicilié(e) 4 Allée Arthur Rimbaud,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL MANSSOURI HASSAN domicilié(e) 4 Allée Arthur Rimbaud,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France.

La marque CONSENTIEL OPTIMISE LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSENTIEL OPTIMISE LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS est expirée depuis le 11 juillet 2015.


EL MANSSOURI HASSAN - 4 Allée Arthur Rimbaud,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France


EL MANSSOURI HASSAN - 4 Allée Arthur Rimbaud,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Affaires immobilières. Service de financement. Estimation immobilières. Estimation financières. Gérance de biens immobiliers.