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Marques déposées par monsieur El mahdi AKOUL
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LE POIRIER GOURMAND BIO & LOCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE POIRIER GOURMAND BIO & LOCAL
Monsieur El mahdi AKOUL

Numéro de dépôt :
4593491
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
LE POIRIER GOURMAND BIO & LOCAL de El mahdi AKOUL

Présentation de la marque LE POIRIER GOURMAND BIO & LOCAL

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur El mahdi AKOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POIRIER GOURMAND BIO & LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur El mahdi AKOUL domicilié(e) 25 avenue de la Vaite - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur El mahdi AKOUL domicilié(e) 25 D Avenue de la Vaite - 25000 - Besançon - France.

La marque LE POIRIER GOURMAND BIO & LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POIRIER GOURMAND BIO & LOCAL arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.


Monsieur El mahdi AKOUL - 25 avenue de la Vaite - 25000 - Besançon - France


Monsieur El mahdi AKOUL - 25 D Avenue de la Vaite - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.