Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
EL KHAOULANI Jaouad
BOUCIF Mohamed

Numéro de dépôt :
3147224
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/02/2012
C de EL KHAOULANI Jaouad

Présentation de la marque C

Déposée le 12 février 2002 par EL KHAOULANI Jaouad et BOUCIF Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Les déposants sont EL KHAOULANI Jaouad domicilié(e) 6 PLACE DU MORVAN,31100 TOULOUSE - 31100 - France et BOUCIF Mohamed domicilié(e) 2 PLACE LEVESVILLE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL KHAOULANI Jaouad domicilié(e) 6 PLACE DU MORVAN,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 12 février 2012.


EL KHAOULANI Jaouad - 6 PLACE DU MORVAN,31100 TOULOUSE - 31100 - France

BOUCIF Mohamed - 2 PLACE LEVESVILLE,31100 TOULOUSE - 31100 - France


EL KHAOULANI Jaouad - 6 PLACE DU MORVAN,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Chaussures de sport, chemises, pantalons, pulls, pull_overs, tee-shirt s, vestes, bonnets, casquettes, écharpes, vetements en cuir, survetement de sport, manteaux, shorts, gants. Sacs à dos, sac à main, sacs de voyages. Produits de parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.