Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC JOHN CURTE
el khanoussi Nabil

Numéro de dépôt :
3820011
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
JC JOHN CURTE de el khanoussi Nabil

Présentation de la marque JC JOHN CURTE

Déposée le 1 avril 2011 par el khanoussi Nabil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC JOHN CURTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est el khanoussi Nabil domicilié(e) 11 RUE sesto fiorentino - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, el khanoussi Nabil domicilié(e) 11 RUE sesto fiorentino - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque JC JOHN CURTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC JOHN CURTE est expirée depuis le 1 avril 2021.


el khanoussi Nabil - 11 RUE sesto fiorentino - 93170 - BAGNOLET - France


el khanoussi Nabil - 11 RUE sesto fiorentino - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.