Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE DORLAND
Monsieur EL KEBIR Daniel

Numéro de dépôt :
92408850
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque LITERIE DORLAND

Déposée le 28 février 1992 par monsieur EL KEBIR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LITERIE DORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est monsieur EL KEBIR Daniel domicilié(e) 10, rue Georges Bizet, 56260 LARMOR PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis LE GUYADEC - France.

La marque LITERIE DORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408850.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE DORLAND est expirée depuis le 28 février 2002.

EL KEBIR Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BLEU PASSION


Monsieur EL KEBIR Daniel - 10, rue Georges Bizet, 56260 LARMOR PLAGE - France


Monsieur Louis LE GUYADEC - France


Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247831 - Publication au BOPI 1998-01-12

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497940 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Meubles, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).