LITERIE DORLAND
Présentation de la marque LITERIE DORLAND
Déposée le 28 février 1992 par monsieur EL KEBIR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LITERIE DORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LITERIE DORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408850.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE DORLAND est expirée depuis le 28 février 2002.
EL KEBIR Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247831 - Publication au BOPI 1998-01-12
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497940 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20