Marque enregistrée - Marque en non vigueur

paneo drive
M. el karma mohamed

Numéro de dépôt :
3916728
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
paneo drive de el karma mohamed

Présentation de la marque paneo drive

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur el karma mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « paneo drive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur el karma mohamed domicilié(e) route des brandeaux - 24430 - COURSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. el karma mohamed domicilié(e) route des brandeaux - 24430 - COURSAC - France.

La marque paneo drive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paneo drive est expirée depuis le 27 avril 2022.


M. el karma mohamed - route des brandeaux - 24430 - COURSAC - France


M. el karma mohamed - route des brandeaux - 24430 - COURSAC - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Vente de pain viennoiseries, patisseries, desserts, pains, sandwiches, tartes, pizzas, plats préparés ainsi que boissons froides et chaudes, sur place ou sous forme de drive (service au volant) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.